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Cy commencent les coustumes et les usages dez acquis de la viconté de l’eaue de Rouen.
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Et premierement
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Le prologue des coustumes de la viconté de l’eaue de Rouen
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De la coustume du harenc. Premier chappitre
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La coustume dez maquereaux.
ii
e
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La coustume du poisson d’eaue doulce.
iii
e chappitre
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La coustume de pelleterie.
iiii
e chappitre
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La coustume des choses a peser.
v
e chappitre
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La coustume du fruitage.
vi
e chappitre
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La coustume dez cuirs, parche, cordouen, basenne et peaulx de veaulx.
vii
e chappitre
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La coustume de la mueson dez vins et de telz choses qui s’acquitent par mesure.
viii
e
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Dez nefz et des coustumes que ilz doibvent et dez marchandises que ilz apportent.
ix
e chappitre
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Come lez choses communes se acquictent.
x
e chappitre
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La coustume du desliage.
xi
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Les choses et lez personnes qui sont franches.
xii
e chappitre
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Lez cités, lez villes, lez lieux et lez fiefz qui sont francz.
xiii
e chappitre
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D’asseoir travail a mareschal.
xiiii chappitre
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De barrage et tourteaulx. Quinziesme chappitre
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La coustume des quatre piés.
xvi
e chappitre
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La coustume dez estalages.
xvii
e chappitre
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La coustume des pors qui vont au pasnage.
xviii chappitre
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La coustume de blé, orge, avoine et telz choses.
xix
e chappitre
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Ce que les personnes d’Eglise ont sur la viconté de l’eaue.
xx
e chappitre
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Ce que lez laies personnes prennent en la viconté.
xxi
e chappitre
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La coustume du sel.
xxii
e chappitre
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La sentence des l’arbitrage d’entre les vicontes de l’eaue d’une part, et le maire et pers.
xxiii
e chappitre
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La justice que l’en doit faire du juré au maire qui fait injure ou force aux vicontes de l’eaue.
xxiiii chappitre
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De ceulx qui de nouvel viennent demourer en la ville de Rouen.
xxv
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La juridicion que lez vicontes ont sur le juré au maire.
xxvi
e
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La juridicion que les vicontes ont sur lez coustumiers et come ilz lez doivent deffendre.
xxvii
e
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Ce que les vicontes doivent recorder.
xxviii
e
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Du contens d’un estal.
xxix
e chappitre
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De la justice que lez vicontes pevent faire sur le maire et lez pers.
xxx
e
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La coustume dez marchandises qui ne pevent estre mises en couvert.
xxxi
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Pour vendre hors de la banlieue.
xxxii
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De celui qui pert son merel.
xxxiii
e
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Dez coustumiers plaidans en la viconté de l’eaue de Rouen.
xxxiii
e chappitre
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Come lez mariniers et les batelliers pevent arrester pour leur salaire.
xxxv
e
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Quant le maire et les pers sont tenus de venir au mandement dez vicontes.
xxxvi
e
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Dez chosses qui sont forfaites.
xxxvii
e chappitre
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De prendre congié aux vicontes de l’eaue de Rouen.
xxxviii
e chappitre
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De celui qui afferme autri chose estre sienne.
xxxix
e
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Lez franchises que les citeiens de Rouen ont sur la viconté.
xl
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La juridicion que lez vicontes de l’eaue ont sur le larron prins au jour de marchié.
xli
e chappitre
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Comme la juridicion de la viconté de l’eaue s’estent.
xlii
e chappitre
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De faire loy de deresne.
xliii
e chappitre
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Du pessage de la layne baillé a ferme en la viconté de l’eaue de Rouen.
xliiii
e chappitre
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L’office dez boutelliers de la viconté de l’eaue de Rouen.
xlv
e chappitre
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Dez deffaultes aux plaidans.
xlvi
e chappitre
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De mectre lez nefz aux cays de Rouen.
xlvii
e chappitre
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Dez marchandises achatees en compaignie.
xlviii
e chappitre
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De l’acquit de la marchandise portee a col.
xlix
e chappitre
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Dez plaintifz qui ne sont pas tenus a païer lez destrois.
l
e chappitre
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La coustume du pain.
li
e chappitre
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La coustume du voesde.
lii
e chappitre
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De fardeaux allans par l’eaue de Saine.
liii
e chappitre
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Du fil linge et lange venant par eaue.
liiii
e
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De ceulx qui ne sont pas tenus a païer sallaire aux sergens et denier pour tourtel.
lv
e chappitre
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De blé, vin, pain et autrez choses a donner en aumosne.
lvi
e chappitre
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La coustume de la charie.
lvii
e chappitre
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De l’omme mort pesché en Saine.
lviii
e chappitre
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Dez amendes, dez forfaitures en quoy lez sergens ont part.
lix
e chappitre
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La coustume dez escuellez, seilles, boisseaux et telz choses.
lx
e chappitre
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Ce que lez vicontes paient pour faire lez services.
lxi
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D’une autre office.
lxii
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L’office dez bremens.
lxiii
e chappitre
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La coustume dez chevaulx ou charectes, vuides ou chargees, passans par la ville.
lxiiii
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Come l’en s’acquicte au grant poix de la viconté de l’eaue de Rouen. Premierement
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Cy enssuit come on queult lez estallages dez penniers de maree
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La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
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Ce qui appartient a la ferme des quatre piés
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Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
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De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
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La mueson et la coustume des vins
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Des mesurez de la ville de Rouen
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D’une plainte contre un homme franc, un hospitallier ou un templier
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La coustume d’un avoir de poids
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Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
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L’arrest de l’Eschiquier sur le default de bourrel
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D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
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D’une plainte d’un coustumier contre un juré au maire
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D’une plainte d’un juré au maire contre un coustumier
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Ce qui appartient au sergent de la viconté
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Et premierement
Apparat critique
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Pour citer cette page : Laboratoire de textes Norécrit,
Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (Bibl. Sainte-Geneviève, 2998 - Deuxième moitié xve siècle)« Du pessage de la layne baillé a ferme en la viconté de l’eaue de Rouen. xliiiie [...] », état d’établissement du texte annoté par Laure Cébe, sous la responsabilité de Laurence Jean-Marie, consulté le . [En ligne : ]
Du pessage de la layne baillé a ferme en la viconté de l’eaue {Fol. 50v, BSG_2998}de Rouen. xliiiie chappitre
Pour chacun poix de layne, l’en paie i d. pour le pesage, c’est assavoir pour l’achateur et du vendeur. ¶Pour chacun cent ensement de quelque marchandise que ce soit, i d., et de l’achateur et du vendeur. Et est assavoir que lez citeiens de Rouen et lez marchans de dehors sont d’une condicion quant au pesage devant dit.
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