Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (Bibl. Sainte-Geneviève, 2998 - Deuxième moitié xve siècle)
Date : Deuxième moitié du xve siècle
Sources :
- Témoin A (Bibliothèque Sainte-Geneviève, 2998, Fol. 1-83v)
LangueFrançais
Description matérielleIn-octavo sur parchemin à la reliure moderne et en bon état de conservation. Les deux documents du volume, le coutumier et les Rôles d'Oléron, sont copiés dans une écriture gothique soignée et structurés à l'aide d'initiales champies à vignette qui marquent le début de chaque chapitre. Le coutumier fait l'objet d'un appareil décoratif plus poussé, puisque son premier feuillet est mis en valeur par des bordures végétales et une initiale champie à vignette qui introduit son incipit rubriqué. De plus, les titres des chapitres sont rubriqués et les chapitres numérotés à l'encre rouge, y compris dans la table. Cette dernière a d'ailleurs fait l'objet d'une attention particulière, puisque chaque titre y est introduit par une initiale filigranée, alternativement dorée et bleue. Enfin, les coutumes au sein des chapitres sont scandées à l'aide de pieds-de-mouche rouges.
Datation de la copieDeuxième moitié du xve siècle
Nombre de folios100 folios
Dimensions90mm x 120mm
DatationDeuxième moitié du xve siècle
Édition(s) :
- Laure Cébe, La mise en écriture d'un droit coutumier. Les coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (xiiie-xvie siècle), vol. 2/2, Thèse de doctorat en histoire, Caen, Université de Caen Normandie, 2024, p. 103-128.
- Charles de Beaurepaire, De la vicomté de l'Eau de Rouen et de ses coutumes au xiiie et au xive siècles, Hérissey, Évreux, 1856, p. 277-390.
- Ernest de Fréville, Mémoire sur le commerce maritime de Rouen depuis les temps les plus reculés jusqu’à la fin du xvie siècle. Pièces justificatives, vol. 2/2, Rouen, Le Brument, 1857, p. 25‑77.
Bibliographie :
- Laure Cébe, La mise en écriture d'un droit coutumier. Les coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (xiiie-xvie siècle), 2 vol., Thèse de doctorat en histoire, Caen, Université de Caen Normandie, 2024.
- Charles de Beaurepaire, De la vicomté de l'Eau de Rouen et de ses coutumes au xiiie et au xive siècles, Hérissey, Évreux, 1856.
Note introductive : Afin de rendre le texte intelligible, les omissions et erreurs gênant la compréhension donnent lieu à une note qui indique le sens le plus fréquemment rencontré dans les différentes versions. Il en est de même concernant l'organisation du coutumier : les titres des chapitres n'y figurant pas sont restitués d'après la table des chapitres lorsqu'ils y sont transcrits, ou d'après une autre version lorsqu'ils existent. En l'absence de titre connu, un titre factice est donné au chapitre. Certains éléments de structuration du texte par la décoration sont intégrés, en particulier les pieds-de-mouche lorsqu'ils manifestent le passage à une nouvelle coutume au sein d'un chapitre. En revanche ceux qui mettent en évidence un mot ou groupe de mots coupé et mis en aparté sur la ligne suivante ne le sont pas. Les autres éléments visuels d'organisation du texte sont signalés uniquement lorsqu'ils dérogent aux règles globales énoncées dans la présentation du manuscrit.
- Cy commencent les coustumes et les usages dez acquis de la viconté de l’eaue de Rouen.
- Et premierement
- Le prologue des coustumes de la viconté de l’eaue de Rouen
- De la coustume du harenc. Premier chappitre
- La coustume dez maquereaux. iie
- La coustume du poisson d’eaue doulce. iiie chappitre
- La coustume de pelleterie. iiiie chappitre
- La coustume des choses a peser. ve chappitre
- La coustume du fruitage. vie chappitre
- La coustume dez cuirs, parche, cordouen, basenne et peaulx de veaulx. viie chappitre
- La coustume de la mueson dez vins et de telz choses qui s’acquitent par mesure. viiie
- Dez nefz et des coustumes que ilz doibvent et dez marchandises que ilz apportent. ixe chappitre
- Come lez choses communes se acquictent. xe chappitre
- La coustume du desliage. xie
- Les choses et lez personnes qui sont franches. xiie chappitre
- Lez cités, lez villes, lez lieux et lez fiefz qui sont francz. xiiie chappitre
- D’asseoir travail a mareschal. xiiii chappitre
- De barrage et tourteaulx. Quinziesme chappitre
- La coustume des quatre piés. xvie chappitre
- La coustume dez estalages. xviie chappitre
- La coustume des pors qui vont au pasnage. xviii chappitre
- La coustume de blé, orge, avoine et telz choses. xixe chappitre
- Ce que les personnes d’Eglise ont sur la viconté de l’eaue. xxe chappitre
- Ce que lez laies personnes prennent en la viconté. xxie chappitre
- La coustume du sel. xxiie chappitre
- La sentence des l’arbitrage d’entre les vicontes de l’eaue d’une part, et le maire et pers. xxiiie chappitre
- La justice que l’en doit faire du juré au maire qui fait injure ou force aux vicontes de l’eaue. xxiiii chappitre
- De ceulx qui de nouvel viennent demourer en la ville de Rouen. xxve
- La juridicion que lez vicontes ont sur le juré au maire. xxvie
- La juridicion que les vicontes ont sur lez coustumiers et come ilz lez doivent deffendre. xxviie
- Ce que les vicontes doivent recorder. xxviiie
- Du contens d’un estal. xxixe chappitre
- De la justice que lez vicontes pevent faire sur le maire et lez pers. xxxe
- La coustume dez marchandises qui ne pevent estre mises en couvert. xxxie
- Pour vendre hors de la banlieue. xxxiie
- De celui qui pert son merel. xxxiiie
- Dez coustumiers plaidans en la viconté de l’eaue de Rouen. xxxiiie chappitre
- Come lez mariniers et les batelliers pevent arrester pour leur salaire. xxxve
- Quant le maire et les pers sont tenus de venir au mandement dez vicontes. xxxvie
- Dez chosses qui sont forfaites. xxxviie chappitre
- De prendre congié aux vicontes de l’eaue de Rouen. xxxviiie chappitre
- De celui qui afferme autri chose estre sienne. xxxixe
- Lez franchises que les citeiens de Rouen ont sur la viconté. xle
- La juridicion que lez vicontes de l’eaue ont sur le larron prins au jour de marchié. xlie chappitre
- Comme la juridicion de la viconté de l’eaue s’estent. xliie chappitre
- De faire loy de deresne. xliiie chappitre
- Du pessage de la layne baillé a ferme en la viconté de l’eaue de Rouen. xliiiie chappitre
- L’office dez boutelliers de la viconté de l’eaue de Rouen. xlve chappitre
- Dez deffaultes aux plaidans. xlvie chappitre
- De mectre lez nefz aux cays de Rouen. xlviie chappitre
- Dez marchandises achatees en compaignie. xlviiie chappitre
- De l’acquit de la marchandise portee a col. xlixe chappitre
- Dez plaintifz qui ne sont pas tenus a païer lez destrois. le chappitre
- La coustume du pain. lie chappitre
- La coustume du voesde. liie chappitre
- De fardeaux allans par l’eaue de Saine. liiie chappitre
- Du fil linge et lange venant par eaue. liiiie
- De ceulx qui ne sont pas tenus a païer sallaire aux sergens et denier pour tourtel. lve chappitre
- De blé, vin, pain et autrez choses a donner en aumosne. lvie chappitre
- La coustume de la charie. lviie chappitre
- De l’omme mort pesché en Saine. lviiie chappitre
- Dez amendes, dez forfaitures en quoy lez sergens ont part. lixe chappitre
- La coustume dez escuellez, seilles, boisseaux et telz choses. lxe chappitre
- Ce que lez vicontes paient pour faire lez services. lxie
- D’une autre office. lxiie
- L’office dez bremens. lxiiie chappitre
- La coustume dez chevaulx ou charectes, vuides ou chargees, passans par la ville. lxiiiie
- Come l’en s’acquicte au grant poix de la viconté de l’eaue de Rouen. Premierement
- Cy enssuit come on queult lez estallages dez penniers de maree
- La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
- Ce qui appartient a la ferme des quatre piés
- Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
- De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
- La mueson et la coustume des vins
- Des mesurez de la ville de Rouen
- D’une plainte contre un homme franc, un hospitallier ou un templier
- La coustume d’un avoir de poids
- Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
- L’arrest de l’Eschiquier sur le default de bourrel
- D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
- D’une plainte d’un coustumier contre un juré au maire
- D’une plainte d’un juré au maire contre un coustumier
- Ce qui appartient au sergent de la viconté
- Et premierement