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Cy commencent les coustumes et les usages dez acquis de la viconté de l’eaue de Rouen.
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Et premierement
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Le prologue des coustumes de la viconté de l’eaue de Rouen
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De la coustume du harenc. Premier chappitre
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La coustume dez maquereaux.
ii
e
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La coustume du poisson d’eaue doulce.
iii
e chappitre
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La coustume de pelleterie.
iiii
e chappitre
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La coustume des choses a peser.
v
e chappitre
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La coustume du fruitage.
vi
e chappitre
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La coustume dez cuirs, parche, cordouen, basenne et peaulx de veaulx.
vii
e chappitre
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La coustume de la mueson dez vins et de telz choses qui s’acquitent par mesure.
viii
e
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Dez nefz et des coustumes que ilz doibvent et dez marchandises que ilz apportent.
ix
e chappitre
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Come lez choses communes se acquictent.
x
e chappitre
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La coustume du desliage.
xi
e
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Les choses et lez personnes qui sont franches.
xii
e chappitre
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Lez cités, lez villes, lez lieux et lez fiefz qui sont francz.
xiii
e chappitre
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D’asseoir travail a mareschal.
xiiii chappitre
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De barrage et tourteaulx. Quinziesme chappitre
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La coustume des quatre piés.
xvi
e chappitre
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La coustume dez estalages.
xvii
e chappitre
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La coustume des pors qui vont au pasnage.
xviii chappitre
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La coustume de blé, orge, avoine et telz choses.
xix
e chappitre
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Ce que les personnes d’Eglise ont sur la viconté de l’eaue.
xx
e chappitre
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Ce que lez laies personnes prennent en la viconté.
xxi
e chappitre
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La coustume du sel.
xxii
e chappitre
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La sentence des l’arbitrage d’entre les vicontes de l’eaue d’une part, et le maire et pers.
xxiii
e chappitre
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La justice que l’en doit faire du juré au maire qui fait injure ou force aux vicontes de l’eaue.
xxiiii chappitre
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De ceulx qui de nouvel viennent demourer en la ville de Rouen.
xxv
e
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La juridicion que lez vicontes ont sur le juré au maire.
xxvi
e
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La juridicion que les vicontes ont sur lez coustumiers et come ilz lez doivent deffendre.
xxvii
e
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Ce que les vicontes doivent recorder.
xxviii
e
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Du contens d’un estal.
xxix
e chappitre
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De la justice que lez vicontes pevent faire sur le maire et lez pers.
xxx
e
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La coustume dez marchandises qui ne pevent estre mises en couvert.
xxxi
e
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Pour vendre hors de la banlieue.
xxxii
e
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De celui qui pert son merel.
xxxiii
e
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Dez coustumiers plaidans en la viconté de l’eaue de Rouen.
xxxiii
e chappitre
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Come lez mariniers et les batelliers pevent arrester pour leur salaire.
xxxv
e
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Quant le maire et les pers sont tenus de venir au mandement dez vicontes.
xxxvi
e
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Dez chosses qui sont forfaites.
xxxvii
e chappitre
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De prendre congié aux vicontes de l’eaue de Rouen.
xxxviii
e chappitre
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De celui qui afferme autri chose estre sienne.
xxxix
e
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Lez franchises que les citeiens de Rouen ont sur la viconté.
xl
e
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La juridicion que lez vicontes de l’eaue ont sur le larron prins au jour de marchié.
xli
e chappitre
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Comme la juridicion de la viconté de l’eaue s’estent.
xlii
e chappitre
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De faire loy de deresne.
xliii
e chappitre
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Du pessage de la layne baillé a ferme en la viconté de l’eaue de Rouen.
xliiii
e chappitre
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L’office dez boutelliers de la viconté de l’eaue de Rouen.
xlv
e chappitre
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Dez deffaultes aux plaidans.
xlvi
e chappitre
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De mectre lez nefz aux cays de Rouen.
xlvii
e chappitre
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Dez marchandises achatees en compaignie.
xlviii
e chappitre
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De l’acquit de la marchandise portee a col.
xlix
e chappitre
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Dez plaintifz qui ne sont pas tenus a païer lez destrois.
l
e chappitre
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La coustume du pain.
li
e chappitre
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La coustume du voesde.
lii
e chappitre
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De fardeaux allans par l’eaue de Saine.
liii
e chappitre
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Du fil linge et lange venant par eaue.
liiii
e
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De ceulx qui ne sont pas tenus a païer sallaire aux sergens et denier pour tourtel.
lv
e chappitre
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De blé, vin, pain et autrez choses a donner en aumosne.
lvi
e chappitre
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La coustume de la charie.
lvii
e chappitre
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De l’omme mort pesché en Saine.
lviii
e chappitre
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Dez amendes, dez forfaitures en quoy lez sergens ont part.
lix
e chappitre
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La coustume dez escuellez, seilles, boisseaux et telz choses.
lx
e chappitre
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Ce que lez vicontes paient pour faire lez services.
lxi
e
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D’une autre office.
lxii
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L’office dez bremens.
lxiii
e chappitre
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La coustume dez chevaulx ou charectes, vuides ou chargees, passans par la ville.
lxiiii
e
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Come l’en s’acquicte au grant poix de la viconté de l’eaue de Rouen. Premierement
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Cy enssuit come on queult lez estallages dez penniers de maree
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La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
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Ce qui appartient a la ferme des quatre piés
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Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
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De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
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La mueson et la coustume des vins
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Des mesurez de la ville de Rouen
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D’une plainte contre un homme franc, un hospitallier ou un templier
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La coustume d’un avoir de poids
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Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
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L’arrest de l’Eschiquier sur le default de bourrel
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D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
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D’une plainte d’un coustumier contre un juré au maire
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D’une plainte d’un juré au maire contre un coustumier
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Ce qui appartient au sergent de la viconté
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Et premierement
Apparat critique
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Pour citer cette page : Laboratoire de textes Norécrit,
Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (Bibl. Sainte-Geneviève, 2998 - Deuxième moitié xve siècle)« Dez coustumiers plaidans en la viconté de l’eaue de Rouen. xxxiiie chappitre », état d’établissement du texte annoté par Laure Cébe, sous la responsabilité de Laurence Jean-Marie, consulté le . [En ligne : ]
Dez coustumiers plaidans en la viconté de l’eaue de Rouen. xxxiiie chappitre
Se aucun coustumier se plaint devant lez vicontes de l’eaue de aucun autre coustumier, le plaintif est tenu a païer lez destrois ains que la semonce ou {Fol. 43v, BSG_2998}l’arrest soit fait, c’est assavoir de xii d. i d., combien que sa demande soit grande. Et par iceulx destrois, le plaintif est quicte de l’amende. Se ilil renvoie ici au défendeur. en enchiet de l’amende, il l’amendera.
Apparat :
a. il renvoie ici au défendeur |
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