-
Coppie
-
Prologue
-
Du harenc, la coustume
-
La coustume des macquereaulx et d’autres poissons de mer quel que ilz soient, frays ou sallés
-
La coustume du poisson d’eaue doulce
-
La coustume de la pelleterie
-
La coustume des choses a peser
-
La coustume du fruitage
-
La coustume des cuyrs, feutre, perce, basanne, cordouen et peaux de veel
-
La mueson et coustume dé vins, et des choses qui s’acquictent par mesure
-
La coustume des nefz et des marchandises que eulx apportent, combien que eulx doivent
-
Comme les choses communes s’acquictent
-
La coustume du desliage
-
Les choses et les personnes frances
-
Les cites, les villes, les lieux et les fiefz qui sont francz
-
De assoir travail
-
Du barrage et des tourteaulx
-
La coustume des quattre piedz
-
La coustume des estallages
-
Des porcz qui vont au pennage
-
La coustume de bled, orge, avoyne et telz choses
-
Ce que les personnes d’Eglise prennent sus la viconté
-
Ce que les layes personnes prennent en la viconté
-
La coustume du sel
-
La sentence de l’arbitrage d’entre les vicontes de l’eaue d’une part, et le mere et les pers d’autre
-
La justice que l’en doibt faire du juré du maire qui faict injure ou forfaict aux vicontes de l’eaue
-
De ceulx qui de nouvel viennent demourer en la ville de Rouen
-
La juridicion que les vicontes ont sus le juré au maire
-
La jurisdicion que les vicontes ont sus les coustumiers et comme ilz les doibvent deffendre du maire
-
Ce que les vicontes doivent recorder
-
Du contens d’ung estal
-
De la justice que les vicontes pevent faire sus le maire et sus les pers
-
Les marchandises qui pevent estre mises en couvert
-
Pour vendre hors de la baulieue
-
De celuy qui pert son merel
-
Des coustumiers plaidans en ladicte viconté
-
Comme les mariniers et les batelliers pevent arrester pour leur sallaire
-
Quant le maire et les pers sont tenuz de venir au mandement des vicontes de l’eaue de Rouen
-
Des forfaictures
-
De prendre congié aux vicontes
-
De celuy qui afferme autre chose estre sienne
-
La franchise que les cytoiens de Rouen ont en ladicte viconté
-
De la jurisdicion que les vicontes ont sus larrons prins, saisis au jour de marché
-
Combien la juridicion de la viconté s’estend
-
De faire la loy que l’en appelle derraine
-
Du pesage baillé a ferme
-
L’office des bouteilliers de la viconté
-
Des deffaultes aux plaidans
-
De mectre les nefz aux cays
-
Des marchandises achaptees en compaignie
-
De l’acquict de la marchandise portee a col
-
Des plainctifz qui ne sont pas tenus a païer les destroictz
-
La coustume du pain
-
La coustume du voyde
-
Des fardeaulx allans par eaue
-
Du fil linge et lange venant par eaue
-
De ceulx qui ne sont pas tenuz a païer sallaire aux sergens ne denier pour tourtel
-
De vin, de bled, de pain et d’autres choses donnees ou a donner en omosne
-
La coustume de la carie
-
De l’homme mort pesché en Saine
-
Des amendes et des forfaictures en quoy les sergens ont part
-
La coustume des escuelles, pichiers, boisseaux et seilles
-
Ce que les vicontes paient pour faire les services et la maniere des services
-
Une autre office
-
L’office des bermens
-
La coustume des carettes et chevaux, wides et carchés, passans par la ville
-
Comme l’en s’acquicte au grant poix. Premierement autant part l’achateur que le vendeur
-
Comme l’en s’acquicte au pois de la layne. Premierement
-
Si comme l’en queust les estallages des penniers de la maree. Premierement
-
La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
-
Ce qui apartient a la ferme des quattre piedz. Premierement
-
Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
-
De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
-
La mueson et la coustume des vins
-
Des mesurez de la ville de Rouem
-
D’une plainte contre un homme franc, un hospitalier ou un templier
-
La coustume d’un avoir de poids
-
Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
-
L’arret de l’Eschiquier sur le defaut de bourrel
-
Des pois jusqu'a
xxiiii l.
-
Du pois le roy
-
D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
-
D’une plainte d’un coustumier contre un juré du maire
-
D’une plainte d’un juré du maire contre un coustumier
-
Ce qui appartient aux sergens
-
Prologue
Apparat critique
- Version par défaut
Pour citer cette page : Laboratoire de textes Norécrit,
Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (BM Rouen Y 112 - Fin xve-début xvie siècle)« Des plainctifz qui ne sont pas tenus a païer les destroictz », état d’établissement du texte annoté par Laure Cébe, sous la responsabilité de Laurence Jean-Marie, consulté le . [En ligne : ]
Des plainctifz qui ne sont pas tenus a païer les destroictz
Se aucum demande une somme d’argent a ung autre pour son service ou pour aucune marchandise, partant que les personnes soient presentes entre qui la querelle est meue, laquelle sera arrestee et semons sans païer {Fol. 17, BMR_Y112}destrois. Et est asscavoir que d’aucum maire ou cytoien de Rouen plainctif d’aucum coustumier ne sont pasUn mot a été omis : tenus dans les autres versions. payés les destrois, mais il donnera pleiges de suivre sa cause.
Apparat :
a. Un mot a été omis : tenus dans les autres versions |
X