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Coppie
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Prologue
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Du harenc, la coustume
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La coustume des macquereaulx et d’autres poissons de mer quel que ilz soient, frays ou sallés
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La coustume du poisson d’eaue doulce
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La coustume de la pelleterie
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La coustume des choses a peser
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La coustume du fruitage
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La coustume des cuyrs, feutre, perce, basanne, cordouen et peaux de veel
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La mueson et coustume dé vins, et des choses qui s’acquictent par mesure
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La coustume des nefz et des marchandises que eulx apportent, combien que eulx doivent
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Comme les choses communes s’acquictent
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La coustume du desliage
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Les choses et les personnes frances
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Les cites, les villes, les lieux et les fiefz qui sont francz
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De assoir travail
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Du barrage et des tourteaulx
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La coustume des quattre piedz
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La coustume des estallages
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Des porcz qui vont au pennage
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La coustume de bled, orge, avoyne et telz choses
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Ce que les personnes d’Eglise prennent sus la viconté
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Ce que les layes personnes prennent en la viconté
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La coustume du sel
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La sentence de l’arbitrage d’entre les vicontes de l’eaue d’une part, et le mere et les pers d’autre
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La justice que l’en doibt faire du juré du maire qui faict injure ou forfaict aux vicontes de l’eaue
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De ceulx qui de nouvel viennent demourer en la ville de Rouen
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La juridicion que les vicontes ont sus le juré au maire
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La jurisdicion que les vicontes ont sus les coustumiers et comme ilz les doibvent deffendre du maire
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Ce que les vicontes doivent recorder
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Du contens d’ung estal
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De la justice que les vicontes pevent faire sus le maire et sus les pers
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Les marchandises qui pevent estre mises en couvert
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Pour vendre hors de la baulieue
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De celuy qui pert son merel
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Des coustumiers plaidans en ladicte viconté
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Comme les mariniers et les batelliers pevent arrester pour leur sallaire
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Quant le maire et les pers sont tenuz de venir au mandement des vicontes de l’eaue de Rouen
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Des forfaictures
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De prendre congié aux vicontes
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De celuy qui afferme autre chose estre sienne
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La franchise que les cytoiens de Rouen ont en ladicte viconté
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De la jurisdicion que les vicontes ont sus larrons prins, saisis au jour de marché
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Combien la juridicion de la viconté s’estend
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De faire la loy que l’en appelle derraine
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Du pesage baillé a ferme
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L’office des bouteilliers de la viconté
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Des deffaultes aux plaidans
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De mectre les nefz aux cays
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Des marchandises achaptees en compaignie
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De l’acquict de la marchandise portee a col
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Des plainctifz qui ne sont pas tenus a païer les destroictz
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La coustume du pain
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La coustume du voyde
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Des fardeaulx allans par eaue
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Du fil linge et lange venant par eaue
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De ceulx qui ne sont pas tenuz a païer sallaire aux sergens ne denier pour tourtel
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De vin, de bled, de pain et d’autres choses donnees ou a donner en omosne
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La coustume de la carie
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De l’homme mort pesché en Saine
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Des amendes et des forfaictures en quoy les sergens ont part
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La coustume des escuelles, pichiers, boisseaux et seilles
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Ce que les vicontes paient pour faire les services et la maniere des services
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Une autre office
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L’office des bermens
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La coustume des carettes et chevaux, wides et carchés, passans par la ville
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Comme l’en s’acquicte au grant poix. Premierement autant part l’achateur que le vendeur
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Comme l’en s’acquicte au pois de la layne. Premierement
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Si comme l’en queust les estallages des penniers de la maree. Premierement
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La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
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Ce qui apartient a la ferme des quattre piedz. Premierement
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Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
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De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
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La mueson et la coustume des vins
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Des mesurez de la ville de Rouem
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D’une plainte contre un homme franc, un hospitalier ou un templier
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La coustume d’un avoir de poids
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Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
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L’arret de l’Eschiquier sur le defaut de bourrel
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Des pois jusqu'a
xxiiii l.
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Du pois le roy
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D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
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D’une plainte d’un coustumier contre un juré du maire
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D’une plainte d’un juré du maire contre un coustumier
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Ce qui appartient aux sergens
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Prologue
Apparat critique
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Pour citer cette page : Laboratoire de textes Norécrit,
Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (BM Rouen Y 112 - Fin xve-début xvie siècle)« Des deffaultes aux plaidans », état d’établissement du texte annoté par Laure Cébe, sous la responsabilité de Laurence Jean-Marie, consulté le . [En ligne : ]
{Fol. 16, BMR_Y112}Des deffaultes aux plaidans
Se aucum se plainct de l’autre et arrest soit faict en la viconté de l’eaue pour ce sus les biens au querellé, se le plaintif se deffendse deffaut dans les autres versions. a l’heure et au jour que il est assigné de plaider, les biens du querellé seront desarrestés et delivré par la deffaulte. Et se la querellé est mis en deux deffaulx, il sera condampné en la demande du plaintif.
Apparat :
a. se deffaut dans les autres versions |
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