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Coppie
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Prologue
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Du harenc, la coustume
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La coustume des macquereaulx et d’autres poissons de mer quel que ilz soient, frays ou sallés
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La coustume du poisson d’eaue doulce
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La coustume de la pelleterie
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La coustume des choses a peser
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La coustume du fruitage
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La coustume des cuyrs, feutre, perce, basanne, cordouen et peaux de veel
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La mueson et coustume dé vins, et des choses qui s’acquictent par mesure
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La coustume des nefz et des marchandises que eulx apportent, combien que eulx doivent
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Comme les choses communes s’acquictent
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La coustume du desliage
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Les choses et les personnes frances
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Les cites, les villes, les lieux et les fiefz qui sont francz
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De assoir travail
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Du barrage et des tourteaulx
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La coustume des quattre piedz
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La coustume des estallages
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Des porcz qui vont au pennage
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La coustume de bled, orge, avoyne et telz choses
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Ce que les personnes d’Eglise prennent sus la viconté
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Ce que les layes personnes prennent en la viconté
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La coustume du sel
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La sentence de l’arbitrage d’entre les vicontes de l’eaue d’une part, et le mere et les pers d’autre
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La justice que l’en doibt faire du juré du maire qui faict injure ou forfaict aux vicontes de l’eaue
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De ceulx qui de nouvel viennent demourer en la ville de Rouen
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La juridicion que les vicontes ont sus le juré au maire
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La jurisdicion que les vicontes ont sus les coustumiers et comme ilz les doibvent deffendre du maire
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Ce que les vicontes doivent recorder
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Du contens d’ung estal
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De la justice que les vicontes pevent faire sus le maire et sus les pers
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Les marchandises qui pevent estre mises en couvert
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Pour vendre hors de la baulieue
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De celuy qui pert son merel
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Des coustumiers plaidans en ladicte viconté
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Comme les mariniers et les batelliers pevent arrester pour leur sallaire
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Quant le maire et les pers sont tenuz de venir au mandement des vicontes de l’eaue de Rouen
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Des forfaictures
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De prendre congié aux vicontes
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De celuy qui afferme autre chose estre sienne
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La franchise que les cytoiens de Rouen ont en ladicte viconté
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De la jurisdicion que les vicontes ont sus larrons prins, saisis au jour de marché
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Combien la juridicion de la viconté s’estend
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De faire la loy que l’en appelle derraine
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Du pesage baillé a ferme
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L’office des bouteilliers de la viconté
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Des deffaultes aux plaidans
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De mectre les nefz aux cays
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Des marchandises achaptees en compaignie
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De l’acquict de la marchandise portee a col
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Des plainctifz qui ne sont pas tenus a païer les destroictz
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La coustume du pain
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La coustume du voyde
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Des fardeaulx allans par eaue
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Du fil linge et lange venant par eaue
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De ceulx qui ne sont pas tenuz a païer sallaire aux sergens ne denier pour tourtel
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De vin, de bled, de pain et d’autres choses donnees ou a donner en omosne
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La coustume de la carie
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De l’homme mort pesché en Saine
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Des amendes et des forfaictures en quoy les sergens ont part
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La coustume des escuelles, pichiers, boisseaux et seilles
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Ce que les vicontes paient pour faire les services et la maniere des services
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Une autre office
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L’office des bermens
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La coustume des carettes et chevaux, wides et carchés, passans par la ville
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Comme l’en s’acquicte au grant poix. Premierement autant part l’achateur que le vendeur
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Comme l’en s’acquicte au pois de la layne. Premierement
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Si comme l’en queust les estallages des penniers de la maree. Premierement
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La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
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Ce qui apartient a la ferme des quattre piedz. Premierement
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Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
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De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
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La mueson et la coustume des vins
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Des mesurez de la ville de Rouem
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D’une plainte contre un homme franc, un hospitalier ou un templier
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La coustume d’un avoir de poids
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Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
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L’arret de l’Eschiquier sur le defaut de bourrel
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Des pois jusqu'a
xxiiii l.
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Du pois le roy
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D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
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D’une plainte d’un coustumier contre un juré du maire
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D’une plainte d’un juré du maire contre un coustumier
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Ce qui appartient aux sergens
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Prologue
Apparat critique
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Pour citer cette page : Laboratoire de textes Norécrit,
Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (BM Rouen Y 112 - Fin xve-début xvie siècle)« Des forfaictures », état d’établissement du texte annoté par Laure Cébe, sous la responsabilité de Laurence Jean-Marie, consulté le . [En ligne : ]
Des forfaictures
Nul, de quelle condicion que il soit, ne peult ses vins descharger ne mectre de l’eaue a terre, ne autres choses venans en tonneaux, sans le congié des vicontes de l’eaue, ne de carette a terre se ilz viennent de nouvel, ne monter ne avaller, que ilz ne soient forfaictz. Et icelle forfaicture les vicontes de l’eaue prendront et auront.
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