Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (BM Rouen, Y 112 - Fin xve-début xvie siècle)
Date : Fin xve-début xvie siècle
Sources :
- Témoin A (BM Rouen, Y 112, Fol. 1-27)
LangueFrançais
Description matérielleManuscrit sur parchemin de réalisation soignée et en bon état de conservation. Les documents du volume, à savoir deux versions du coutumier, les Rôles d'Oléron et trois extraits d'actes du Parlement de Rouen de la première moitié du xvie siècle, présentent une organisation visuelle homogène : les titres des chapitres sont mis en évidence par des sauts de ligne et un module plus grand d'écriture marque la première ligne de chaque chapitre. Des rehauts à l'encre jaune ornent également les initiales introduisant les titres et textes des chapitres, tandis que des initiales cadelées, dont le rehaut forme un motif floral, un profil humain ou un poisson, marquent le début de chaque chapitre.
Datation de la copiexvie siècle
Nombre de folios51 folios
Dimensions260mm x 320mm
Datationxvie siècle
- Témoin B (BM Rouen, Y 194, Fol. 1-46)
LangueFrançais
Description matérielleManuscrit sur parchemin en bon état de conservation. Le coutumier de la vicomté de l'eau est précédé, sur un cahier indépendant, de textes latins illisibles et d'un acte relatif à l'église paroissiale de Saint-Martin de Daubeuf. Le coutumier, daté en préambule de 1484, est copié dans une écriture cursive assez hâtive, mais tout à fait lisible. La mise en page, exempte de décor, est particulièrement aérée : les titres des chapitres se détachent par de larges sauts de ligne et se démarquent ainsi du corps des chapitres. Des initiales étaient prévues pour introduire les chapitres, mais n'ont pas été réalisées.
Datation de la copieFin du xve-début du xvie siècle
Nombre de folios48 folios
Dimensions175mm x 275mm
DatationFin du xve-début du xvie siècle
- Témoin C (AD Seine-Maritime, J 1067, Fol. 1-57v)
LangueFrançais
Description matérielleManuscrit sur parchemin en très bon état de conservation. Le coutumier, unique document du volume, est copié dans une gothique soignée. Il est structuré grâce à la rubrication des titres des chapitres et aux lettrines qui introduisent chaque chapitre. Ces dernières semblent cependant réalisées ultérieurement et de manière assez malhabile. Des rehauts à l'encre jaune ornent de nombreuses majuscules dans le corps des chapitres. Les tarifs de taxes se présentent sous la forme de listes verticales où le montant de chaque taxe est inscrit en bout-de-ligne à droite.
Datation de la copieFin du xve siècle
Nombre de folios58 folios
Dimensions140mm x 200mm
DatationFin du xve siècle
- Témoin D (BM Rouen, Y 216, Fol. 1-33)
LangueFrançais
Description matérielleManuscrit sur papier en bon état de conservation. Les documents du volume sont tous copiés à partir du même manuscrit (BM Rouen, Y 112) : les Rôles d'Oléron, un acte du Parlement de Rouen de 1506, ainsi que le coutumier qui est une copie de A. Celui-ci est transcrit dans une écriture très lisible mais souvent raturée. Sa mise en page, exempte de décor, est aérée : les titres des chapitres sont mis en évidence par des sauts de ligne, ainsi que par leur retrait par rapport à la marge.
Datation de la copiexviie siècle
Nombre de folios40 folios
Dimensions150mm x 190mm
Datationxviie siècle
- Témoin E (BnF, Cinq cents de Colbert 242 II, Fol. 145-155)
LangueFrançais
Description matérielleManuscrit sur papier en bon état de conservation, au contenu varié, mais où prédominent les textes de coutumes, accompagnés notamment d'extraits de comptes ou encore de lois anglaises. Le coutumier, dont le texte est daté de 1539, est copié dans une écriture particulièrement soignée. Sa mise en page est aérée : les titres des chapitres sont mis en évidence par des sauts de lignes et leur centrage par rapport aux marges.
Datation de la copiexviie siècle
Nombre de folios407 folios
Dimensions275mm x 420mm
Datationxviie siècle
Édition(s) :
- Laure Cébe, La mise en écriture d'un droit coutumier. Les coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (xiiie-xvie siècle), vol. 2/2, Thèse de doctorat en histoire, Caen, Université de Caen Normandie, 2024, p. 145-170.
- Charles de Beaurepaire, De la vicomté de l'Eau de Rouen et de ses coutumes au xiiie et au xive siècles, Hérissey, Évreux, 1856, p. 277-390.
- Ernest de Fréville, Mémoire sur le commerce maritime de Rouen depuis les temps les plus reculés jusqu’à la fin du xvie siècle. Pièces justificatives, vol. 2/2, Rouen, Le Brument, 1857, p. 25‑77.
Bibliographie :
- Laure Cébe, La mise en écriture d'un droit coutumier. Les coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (xiiie-xvie siècle), 2 vol., Thèse de doctorat en histoire, Caen, Université de Caen Normandie, 2024.
- Charles de Beaurepaire, De la vicomté de l'Eau de Rouen et de ses coutumes au xiiie et au xive siècles, Hérissey, Évreux, 1856.
Note introductive : Les témoins de cette version descendent d'un subarchétype commun, conservé au bas Moyen Âge et à l'époque moderne à la Chambre des comptes de Paris. Tous indiquent la date de copie originelle de leur texte, dont la plus ancienne est 1484 (B). Cependant, le texte est établi à partir de A, témoin le plus complet. B et C sont en effet davantage abrégés tant dans le corps des chapitres eux-mêmes que par le nombre des chapitres transcrits, et par conséquent considérés comme inutiles. D en tant que copie de A n'est pas considéré comme utile ; de même que E, témoin partiel d'une quinzaine de chapitres seulement. Dans l'édition, les omissions et erreurs gênant la compréhension du texte donnent lieu à une note qui indique le sens le plus fréquemment rencontré dans les différentes versions, en se référant aux autres témoins de cette version s'ils y correspondent, à défaut aux autres versions du coutumier. Afin de rendre intelligible l'organisation du texte, les titres des chapitres ne figurant pas dans le texte sont restitués d'après une autre version lorsqu'ils existent. En l'absence de titre connu, un titre factice est donné au chapitre. Les éléments visuels d'organisation du texte sont signalés uniquement lorsqu'ils dérogent aux règles globales énoncées dans la présentation du témoin A. Le préambule, qui précède le texte du coutumier proprement dit, est intégré à cette édition, d'une part car il témoigne des motifs et modalités de rédaction de cette version ; d'autre part du fait de son homogénéité avec le coutumier quant à la mise en forme qui montre qu'il fait partie intégrante du document.
- Coppie
- Prologue
- Du harenc, la coustume
- La coustume des macquereaulx et d’autres poissons de mer quel que ilz soient, frays ou sallés
- La coustume du poisson d’eaue doulce
- La coustume de la pelleterie
- La coustume des choses a peser
- La coustume du fruitage
- La coustume des cuyrs, feutre, perce, basanne, cordouen et peaux de veel
- La mueson et coustume dé vins, et des choses qui s’acquictent par mesure
- La coustume des nefz et des marchandises que eulx apportent, combien que eulx doivent
- Comme les choses communes s’acquictent
- La coustume du desliage
- Les choses et les personnes frances
- Les cites, les villes, les lieux et les fiefz qui sont francz
- De assoir travail
- Du barrage et des tourteaulx
- La coustume des quattre piedz
- La coustume des estallages
- Des porcz qui vont au pennage
- La coustume de bled, orge, avoyne et telz choses
- Ce que les personnes d’Eglise prennent sus la viconté
- Ce que les layes personnes prennent en la viconté
- La coustume du sel
- La sentence de l’arbitrage d’entre les vicontes de l’eaue d’une part, et le mere et les pers d’autre
- La justice que l’en doibt faire du juré du maire qui faict injure ou forfaict aux vicontes de l’eaue
- De ceulx qui de nouvel viennent demourer en la ville de Rouen
- La juridicion que les vicontes ont sus le juré au maire
- La jurisdicion que les vicontes ont sus les coustumiers et comme ilz les doibvent deffendre du maire
- Ce que les vicontes doivent recorder
- Du contens d’ung estal
- De la justice que les vicontes pevent faire sus le maire et sus les pers
- Les marchandises qui pevent estre mises en couvert
- Pour vendre hors de la baulieue
- De celuy qui pert son merel
- Des coustumiers plaidans en ladicte viconté
- Comme les mariniers et les batelliers pevent arrester pour leur sallaire
- Quant le maire et les pers sont tenuz de venir au mandement des vicontes de l’eaue de Rouen
- Des forfaictures
- De prendre congié aux vicontes
- De celuy qui afferme autre chose estre sienne
- La franchise que les cytoiens de Rouen ont en ladicte viconté
- De la jurisdicion que les vicontes ont sus larrons prins, saisis au jour de marché
- Combien la juridicion de la viconté s’estend
- De faire la loy que l’en appelle derraine
- Du pesage baillé a ferme
- L’office des bouteilliers de la viconté
- Des deffaultes aux plaidans
- De mectre les nefz aux cays
- Des marchandises achaptees en compaignie
- De l’acquict de la marchandise portee a col
- Des plainctifz qui ne sont pas tenus a païer les destroictz
- La coustume du pain
- La coustume du voyde
- Des fardeaulx allans par eaue
- Du fil linge et lange venant par eaue
- De ceulx qui ne sont pas tenuz a païer sallaire aux sergens ne denier pour tourtel
- De vin, de bled, de pain et d’autres choses donnees ou a donner en omosne
- La coustume de la carie
- De l’homme mort pesché en Saine
- Des amendes et des forfaictures en quoy les sergens ont part
- La coustume des escuelles, pichiers, boisseaux et seilles
- Ce que les vicontes paient pour faire les services et la maniere des services
- Une autre office
- L’office des bermens
- La coustume des carettes et chevaux, wides et carchés, passans par la ville
- Comme l’en s’acquicte au grant poix. Premierement autant part l’achateur que le vendeur
- Comme l’en s’acquicte au pois de la layne. Premierement
- Si comme l’en queust les estallages des penniers de la maree. Premierement
- La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
- Ce qui apartient a la ferme des quattre piedz. Premierement
- Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
- De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
- La mueson et la coustume des vins
- Des mesurez de la ville de Rouem
- D’une plainte contre un homme franc, un hospitalier ou un templier
- La coustume d’un avoir de poids
- Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
- L’arret de l’Eschiquier sur le defaut de bourrel
- Des pois jusqu'a xxiiii l.
- Du pois le roy
- D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
- D’une plainte d’un coustumier contre un juré du maire
- D’une plainte d’un juré du maire contre un coustumier
- Ce qui appartient aux sergens
- Prologue