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Cy commenchent les coustumes et les usaiges des acquis de la viconté de l’eaue de Rouen.
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Premierement
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Prologue
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De harenc, coustume.
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De macqueraulx et aultres poissons de mer, frés et sallés, de quelques maniere que ilz soient.
ii
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De poissons d’eaue doulce.
iii
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De pelleterie, la coustume.
iiii
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Des choses a peser.
v
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De fruitaiges, coustume.
vi d.
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De cuirs, feutre et parche, basanne, cordouen et peaulx de veel.
viii d.
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La moeson et la coustume des vins, et des choses qui s’acquitent par mesure.
viii
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Des nefz et des coustumes que les nefz doyvent, et des marchandises que ilz portent.
ix
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Des choses communes come ilz s’acquitent
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De la coustume du liage.
x
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Des choses et des personnes franches.
xii
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Des chastiaux, des cittes, des villes, des lieux et fiefz frans
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D’asser travail a chevaulx.
xiiii
e
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Du barage et des tourteaux.
xv
e
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La coustume des quatre piés.
xvi
e
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Des estallages, coustume.
xvii
e
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Des pors qui vont au pasnage.
xviii
e
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Blé, orge, avoyne, la coustume.
xix
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C’est ce que les personnes d'Yglise prennent sur la viconté.
xx
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Ce que les layes personnes prennent en la viconté de l’eaue.
xxi
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La coustume du seel.
xxii
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La sentence d’arbitraige d’entre les vicontes d’une part, et le maire et les pers d’aultre.
xxiii
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Du juré au maire qui fait injure ou forfait aux vicontez, de la justice que l’en en doit fair
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De ceulx qui de nouvel viennent maindre en la ville de Rouen.
xxv
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De la juridicion aux vicontes que eulx ont sus les jurés et le maire
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De la juridicion que les vicontes ont sur leurs coustumiers et come eulx les doyvent deffendre du maire
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Que les vicontes doyvent recorder
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Du contens d’un estal.
xxix
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De la justice que lez vicontez puent faire sur le maire et lez pers
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Des marchandises qui puent estre mises en couvert.
xxxi
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De vendre hors de la banlieue.
xxxii
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De cil qui pert son merel.
xxxiii
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Dez coustumers plaidans en la viconté
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Comment les mariniers ou les batelliers puent arrester pour leur sallaire.
xxxv
e
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Que le maire et les pers sont tenus a venir au mandement aux vicontes de l’eaue.
xxxvi
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Des forffaictures.
xxxvii
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De prendre congié aux vicontes.
xxxviii
e
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De cil qui afferme aultruy choze estre soue.
xxxix
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De la franchise que les citoiens de Rouen ont en la viconté.
xl
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De la juridicion que les vicontes de l’eaue ont sus le larron prins, saisy au jour de marchié.
xli
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Combien la juridicion de la viconté s’estent.
xlii
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De faire la loy que l’en appelle derraine.
xliii
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Du pesaige baillé a ferme.
xliiii
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Des boutelliers de la viconté
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Des faultes aux plaidans.
xlvi
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De mettre les nefz a kay
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Des marchandises achettee en compaignie.
xlviii
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De l’acquit de marchandise portee a col.
xlix
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Des plaintifz qui ne sont pas tenus a païer destrois.
l
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Du pain, la coustume.
li
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La coustume du voide.
lii
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Des fardiaux par eaue.
liii
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De fille linge, lange par eaue.
liiii
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De ceulx qui ne sont pas a païer sallaire aux sergens ou le denier pour le tourtel.
lv
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De vin, blé et pain et d’aultres choses donnees et a donner aumosne
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De la cahrie, la coustume.
lvii
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De l’onme mort pesché en Saine
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Des amendes et des forfaictures esquelles lez sergens ont part
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Des escuelles, pichiers, boesseaulx et seilles.
lx
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Ce que les vicontes paient pour faire les services.
lxi
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Aultre office.
lxii
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L’office des bermens.
lxiii
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Des chevaulx et dez carectes trespassans atout marchandises ou sans marchandises
- Ci conmenchent les fermez des estaux, des cuirs, de canvre, des portes et aultrez chosez
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La mueson et la coustume des vins
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Des mesurez de la ville de Rouem
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Des pois jusqu'a
xxiiii l.
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Du pois le roy
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D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
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D’une plainte contre un homme franc, un hospitalier ou un templier
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D’une plainte d’un coustumier contre un juré du maire
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D’une plainte d’un juré du maire contre un coustumier
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La justice du viconte de l’eaue le vendredi
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La justice que peut exercer le viconte de l'eaue si le maire n’envoie pas son juré
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La coustume d’un avoir de poids
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Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
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L'arret de l'Echiquier sur le defaut de bourrel
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Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
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De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
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Suite du chapitre : Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
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Come l’en paie le pois
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Comment l’en paie le pesage de la laine
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De cuiros
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Comme l’en s’acquite as estallages
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La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
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Les choses qui appartienent a la ferme des quatre piés
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Ce que doyvent les religieux et aultrez au roy a cause de sa viconté et ce qui appartient aux sergens
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Premierement
Apparat critique
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Pour citer cette page : Laboratoire de textes Norécrit,
Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (BNF, fr. 5967 - Première moitié xve siècle)« Dez coustumers plaidans en la viconté », état d’établissement du texte annoté par Laure Cébe et Lény Retoux, sous la responsabilité de Laurence Jean-Marie, consulté le . [En ligne : ]
Dez coustumers plaidans en la viconté
Se aucun coustumier plaidant devant les vicontes de l’eaue d’aucun aultre coustumier, le plaintif et tenu a païer les destrois ains que la semonce ou l’arrest soit fait, c’est assavoir de xii d. i d., combien que l’en demande soit grande. Et par ces destrois païez, est le plaintif quite de la demande se il enchiet. Et se l’aultre enchiet en la cause, il l’amendera.
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