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Cy commenchent les coustumes et les usaiges des acquis de la viconté de l’eaue de Rouen.
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Premierement
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Prologue
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De harenc, coustume.
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De macqueraulx et aultres poissons de mer, frés et sallés, de quelques maniere que ilz soient.
ii
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De poissons d’eaue doulce.
iii
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De pelleterie, la coustume.
iiii
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Des choses a peser.
v
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De fruitaiges, coustume.
vi d.
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De cuirs, feutre et parche, basanne, cordouen et peaulx de veel.
viii d.
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La moeson et la coustume des vins, et des choses qui s’acquitent par mesure.
viii
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Des nefz et des coustumes que les nefz doyvent, et des marchandises que ilz portent.
ix
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Des choses communes come ilz s’acquitent
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De la coustume du liage.
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Des choses et des personnes franches.
xii
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Des chastiaux, des cittes, des villes, des lieux et fiefz frans
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D’asser travail a chevaulx.
xiiii
e
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Du barage et des tourteaux.
xv
e
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La coustume des quatre piés.
xvi
e
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Des estallages, coustume.
xvii
e
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Des pors qui vont au pasnage.
xviii
e
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Blé, orge, avoyne, la coustume.
xix
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C’est ce que les personnes d'Yglise prennent sur la viconté.
xx
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Ce que les layes personnes prennent en la viconté de l’eaue.
xxi
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La coustume du seel.
xxii
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La sentence d’arbitraige d’entre les vicontes d’une part, et le maire et les pers d’aultre.
xxiii
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Du juré au maire qui fait injure ou forfait aux vicontez, de la justice que l’en en doit fair
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De ceulx qui de nouvel viennent maindre en la ville de Rouen.
xxv
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De la juridicion aux vicontes que eulx ont sus les jurés et le maire
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De la juridicion que les vicontes ont sur leurs coustumiers et come eulx les doyvent deffendre du maire
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Que les vicontes doyvent recorder
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Du contens d’un estal.
xxix
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De la justice que lez vicontez puent faire sur le maire et lez pers
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Des marchandises qui puent estre mises en couvert.
xxxi
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De vendre hors de la banlieue.
xxxii
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De cil qui pert son merel.
xxxiii
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Dez coustumers plaidans en la viconté
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Comment les mariniers ou les batelliers puent arrester pour leur sallaire.
xxxv
e
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Que le maire et les pers sont tenus a venir au mandement aux vicontes de l’eaue.
xxxvi
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Des forffaictures.
xxxvii
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De prendre congié aux vicontes.
xxxviii
e
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De cil qui afferme aultruy choze estre soue.
xxxix
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De la franchise que les citoiens de Rouen ont en la viconté.
xl
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De la juridicion que les vicontes de l’eaue ont sus le larron prins, saisy au jour de marchié.
xli
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Combien la juridicion de la viconté s’estent.
xlii
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De faire la loy que l’en appelle derraine.
xliii
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Du pesaige baillé a ferme.
xliiii
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Des boutelliers de la viconté
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Des faultes aux plaidans.
xlvi
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De mettre les nefz a kay
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Des marchandises achettee en compaignie.
xlviii
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De l’acquit de marchandise portee a col.
xlix
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Des plaintifz qui ne sont pas tenus a païer destrois.
l
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Du pain, la coustume.
li
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La coustume du voide.
lii
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Des fardiaux par eaue.
liii
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De fille linge, lange par eaue.
liiii
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De ceulx qui ne sont pas a païer sallaire aux sergens ou le denier pour le tourtel.
lv
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De vin, blé et pain et d’aultres choses donnees et a donner aumosne
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De la cahrie, la coustume.
lvii
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De l’onme mort pesché en Saine
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Des amendes et des forfaictures esquelles lez sergens ont part
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Des escuelles, pichiers, boesseaulx et seilles.
lx
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Ce que les vicontes paient pour faire les services.
lxi
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Aultre office.
lxii
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L’office des bermens.
lxiii
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Des chevaulx et dez carectes trespassans atout marchandises ou sans marchandises
- Ci conmenchent les fermez des estaux, des cuirs, de canvre, des portes et aultrez chosez
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La mueson et la coustume des vins
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Des mesurez de la ville de Rouem
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Des pois jusqu'a
xxiiii l.
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Du pois le roy
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D’une plainte d’un coustumier contre un autre coustumier
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D’une plainte contre un homme franc, un hospitalier ou un templier
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D’une plainte d’un coustumier contre un juré du maire
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D’une plainte d’un juré du maire contre un coustumier
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La justice du viconte de l’eaue le vendredi
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La justice que peut exercer le viconte de l'eaue si le maire n’envoie pas son juré
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La coustume d’un avoir de poids
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Le jugement sur l'infraction de la nef de Saint Wandrille
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L'arret de l'Echiquier sur le defaut de bourrel
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Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
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De ce que l’en doit de rente a la viscontee de l’eaue de Rouen
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Suite du chapitre : Des choses que les personnes de sainte Yglise sont tenus païer as portes de Rouen que l’en apele les barres
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Come l’en paie le pois
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Comment l’en paie le pesage de la laine
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De cuiros
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Comme l’en s’acquite as estallages
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La revenue des estaulx dez halles du viel marchié
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Les choses qui appartienent a la ferme des quatre piés
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Ce que doyvent les religieux et aultrez au roy a cause de sa viconté et ce qui appartient aux sergens
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Premierement
Apparat critique
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Pour citer cette page : Laboratoire de textes Norécrit,
Coutumes de la vicomté de l'eau de Rouen (BNF, fr. 5967 - Première moitié xve siècle)« De la juridicion que les vicontes ont sur leurs coustumiers et come eulx les doy[...] », état d’établissement du texte annoté par Laure Cébe et Lény Retoux, sous la responsabilité de Laurence Jean-Marie, consulté le . [En ligne : ]
De la juridicion que les vicontes ont sur leurs coustumiers et come eulx les doyvent deffendre du maire
Le maire n’a nulle justice sus les marchans de hors qui sont coustumiers, ne ne peult faire nul arrest sur leurs chosez, se ainsi n’est que le coustumier soit tenu au juré en aucune chose requerue ou gaigee devant justice. Et se le maire fait aucune forche sus les choses dictes, les vicontes de l’eaue pourront {Fol. 30v, BNF_Fr_5967}justicer sus le maire et la ville tant que il leur sera amendé. Et doyvent les vicontes de l’eaue congnoistre et dire droit, et tenir le droit du contens devant dit entre les coustumiers et le juré.
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