Numérisations | |
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Cote | Avranches, BM, F 671 |
Intitulé |
Horry, Claude
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Le parfait notaire royal apostolique et procureur des officialitez et cours ecclesiastiques contenant la maniere d’obtenir
les benefices, & de les conserver. Des modeles de tous les Actes qui se reçoivent par les Notaires Apostoliques, & qui se
font par les Secretaires d’Archevéchez, Evêchez, & d’autres Superieurs Exxlesiastiques, avec une Instruction pour proceder
dans toutes les Officialitez & Cours Ecclesiastiques de ce Royaume. Les formalitez qui s’observent pour les Dispenses & la
celebration du Mariage, conformément aux ancienns Ordonnances, & aux nouveaux Edits, Declarations, Arrests, & Reglemens sur
ce intervenus. Avec quelques Traitez concernant les Matieres Beneficiales. Augmenté Des nouveaux Edits de création, Des Notaires
Royaux Apostoliques, & de leur réünion aux Notaires du Châtelet, Des Freffiers des Domaines, Gens de Main-morte, Des Greffiers
des Insinuations Ecclesiastiques, Des Oeconomes Sequestres, & de tous les Reglemens & Arrests rendus en consequence. Par Me
Claude Horry, ancien Notaire Apostolique de l’Archevêché de Paris. Dédié à Monseigneur Daligre, Conseiller d’Estat ordinaire
Adresse bibliographique :
A Paris
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Description matérielle | |
Pagination : | [5 bl.-2-1 bl.-12]-890-104-[11-1 bl.]-50-[2 bl.] p. |
Signatures : | []2 ã4 ê4 A-TTTtt4 UUUuu1 A-O4 P2 a-f4 g2 |
Illustrations : | lettrines, bandeaux, culs-de-lampe |
Dimensions : | In-quarto |
document : | Monographie |
Langue(s) |
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