Intitulé |
Horry, Claude
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Le parfait notaire royal apostolique et procureur des officialitez et cours ecclesiastiques contenant la maniere d’obtenir
les benefices, & de les conserver. Des modeles de tous les Actes qui se reçoivent par les Notaires Apostoliques, & qui se
font par les Secretaires d’Archevéchez, Evêchez, & d’autres Superieurs Exxlesiastiques, avec une Instruction pour proceder
dans toutes les Officialitez & Cours Ecclesiastiques de ce Royaume. Les formalitez qui s’observent pour les Dispenses & la
celebration du Mariage, conformément aux ancienns Ordonnances, & aux nouveaux Edits, Declarations, Arrests, & Reglemens sur
ce intervenus. Avec quelques Traitez concernant les Matieres Beneficiales. Augmenté Des nouveaux Edits de création, Des Notaires
Royaux Apostoliques, & de leur réünion aux Notaires du Châtelet, Des Freffiers des Domaines, Gens de Main-morte, Des Greffiers
des Insinuations Ecclesiastiques, Des Oeconomes Sequestres, & de tous les Reglemens & Arrests rendus en consequence. Par Me
Claude Horry, ancien Notaire Apostolique de l’Archevêché de Paris. Dédié à Monseigneur Daligre, Conseiller d’Estat ordinaire
Adresse bibliographique :
A Paris
Au palais, Chez Jean Guignard, à l’entrée de la Grand’ Salle du Palais, à l’Image Saint Jean
M. DC. LXXXXIII
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