Texte des coutumes de la prévôté de Caen
Date : 1595.
Sources :
- Témoin A (BM Caen, In-4° 232 (anc. 127), fol. 1-9)
LangueFrançais
Datation de la copiexixe siècle.
Nombre de folios13 folios.
Dimensions170mm x 220mm
Datationxixe siècle.
Édition(s) :
- Laurence Jean-Marie, « La “coutume de la prévôté de Caen” : une définition des règles de prélèvement des taxes sur le commerce », Histoire urbaine, n° 30, avril 2011, p. 147-179.
Bibliographie :
- Laurence Jean-Marie, « Un espace de prélèvement des coutumes sur le commerce : ville, banlieue et prévôté de Caen », Le Moyen Age, 1/ 2014, t. CXX, p. 95-122.
Note introductive : Le texte ne contient pas de division en rubriques mais des passages fréquents à la ligne, respectant peut-être l'organisation de l'imprimé mais sans logique apparente. Pour les besoins de la comparaison entre les différentes versions, il a été décidé de créer autant que possible des paragraphes cohérents en conservant la possibilité d'afficher les passages à la ligne.
- Statuts et ordonnances de la prevosté de Caen avec les privileges aux bourgeois, manans et habitans de ladite ville.
- Statuts et ordonnances de la prevosté de Caen, avec les privileges aux bourgeois, manans et habitants de ladicte ville. Et premierement.
- Ensuyvent les choses qu’on doit demander pour les navires.
- Ensuyvent les ponts, bats et passages de la prevosté de Caen
- Ensuyvent les redevances deus a la prevosté de Caen outres choses dessusdites.
- Statuts et ordonnances de la prevosté de Caen, avec les privileges aux bourgeois, manans et habitants de ladicte ville. Et premierement.